Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 15·fr
    ...triculé | 41a98ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2005 / N°088·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les parts indivises soit (26,320/379 pa...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 12·fr
    ...uérant pour une moitié dans l'indivision 2) son fils Behassen Ben...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 43·fr
    ...le tiers (1/3) à l'indivis de la totalité d'un immeuble destiné à ...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 25·fr
    ...La moitié indivise d'une maison et d'un premier étage ouvrant à l'...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 17·fr
    ...ficie de 75 m² avec les parts indivises et communes 1138/10000 rel...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 39·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels de la société Telnet Hol...
  • Annonces Légales·2023 / N°088·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (55 m²) du T.F n°14038 Ben Ar...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 32·fr
    ... outre les espaces communs et indivis, situé au 1er étage, composé...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 58·fr
    ...Tous les droits indivis soit 8000/10710 parts lui revenant dans la...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 7·fr
    Renonciation à des parts indivises dans un fonds de commerce Par ...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 22·fr
    ... Par moitiés entr-eux, dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 17·fr
    ...- L'approbation du rapport de gestion individuel et du rapport de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 51·fr
    ...ment ou de modification d’abonnement à la dosimétrie individuelle.
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 18·fr
    ...- D'approuver les états financiers individuels et consolidés arrêt...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 40·fr
    ...Les parts indivises (218.3/531) revenant à la CSH dans l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2017 / N°011·page 45·fr
    ... en qualité de copropriétaire indivis, élisant leur domicile au Ca...
  • Annonces Légales·2022 / N°135·page 11·fr
    ...le 14/48 indivis du terrain sis à route Menzel Chaker km3 rue Abda...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 40·fr
    ...Il s'agit des parts indivis d'un terrain nu constituant de 200/557...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 33·fr
    ...rficie approximation ou parts indivises exposées | Nous des Propri...