Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 26·fr
    ...Réquisition N° 61.056. A l'Est : Rue du 18 janvier par où la voie ...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 16·fr
    ...publique conformément aux dispositions de l'arrêté susvisé du 11 n...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 7·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de la ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à 4 km. environ et au Nord-Ouest de Nab...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Dar Chaabane El Fehri, Avenue Bourgui...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 35·fr
    ...## GOUVERNORAT DE KAIROUAN Suivant réquisition N° 62739 déposée a...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 21·fr
    ...--- ## TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ### REQUISITION N° 26.863 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 4·fr
    ...Le délai des oppositions sur le paiement du prix au vendeur est fi...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 35·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Es-Saâda », située ...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 42·fr
    ...- Les enseignements en vue de l'obtention du diplôme universitaire...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 45·fr
    ...## Gouvernorat de Gabès Suivant réquisition N° 64.246 déposée au ...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 21·fr
    # Gouvernorat de Kairouan Suivant réquisition n° 68800 déposée au...
  • Journal Officiel·2008 / N°027·page 21·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·2011 / N°022·page 22·fr
    ...## CHAPITRE IV ## Dispositions diverses Art. 20 - Les infraction...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 19·fr
    | Université | Etablissement d'enseignement supérieur et de reche...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Beni Barka Cheikhat de Gattoufa, Délé...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 17·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions Extrait du J.O....
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 55·fr
    ...5 - Est rejetée, toute candidature contraire aux dispositions de l...
  • Journal Officiel·2020 / N°106·page 23·fr
    Est considéré en situation d'abandon de poste, le membre qui s'abs...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El-Ariana, conformément aux indicatio...