Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 21·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Ez-Zahra, située à Me...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 12·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 45·fr
    ...provisions | | - | - | | | | - | - | | Clients et comptes r...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 1·fr
    ...1763 Conseil Constitutionnel Avis n° 04-2010 du conseil constitu...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 50·fr
    Conditions de visite de l'immeuble : la visite des lieux est possi...
  • Journal Officiel·1983 / N°026·page 17·fr
    ...## AVIS DE BORNAGE Avis de délimitation d'une terre collective da...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 29·fr
    ...## AVIS ### EN VUE DE L'OBTENTION ### D'UN CERTIFICAT DE POSSESSIO...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 47·fr
    ...La Gérante pour avis. N° D-313. --- ## MAISON DES AGRICULTEURS ...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 35·fr
    ...Gafsa dans l'indivision entre eux suivant leur droits successoraux...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 31·fr
    # CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ## Gouvernorat de Nabeul 1. — Su...
  • Journal Officiel·2026 / N°052·page 12·fr
    ...4 - Le concours externe susvisé est supervisé par un jury dont la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 2·fr
    ...— L'alinéa 4 de l'article 1er de l'arrêté sus-visé du 5 mai 1976, ...
  • Journal Officiel·2016 / N°097·page 54·fr
    ...6 - L'examen professionnel susvisé est supervisé par un jury dont ...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 125·fr
    # AVIS DE RECENCEMENT Application des dispositions de l'article 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 7·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Zaghouan;...
  • Journal Officiel·2021 / N°009·page 61·fr
    ...- La division de l'inspection du travail et de la conciliation ter...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 7·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi peut avoir lieu pendant les horaires...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 34·fr
    ...## AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ### GOUVERNORAT DE TUNIS...
  • Annonces Légales·2009 / N°113·page 24·fr
    Convocation Société Mediavision Editing Matricule fiscal : 95080...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 1·fr
    ...## Avis et Communications ### Ministère de l'Intérieur AVIS de v...