Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
59 787 résultats pour ""CAN""
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 16·fr
    ... où il n'existe pas d'emploi vacant susceptible de lui être confié...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 17·fr
    ...En vertu d'un jugement rendu par la Justice Cantonale de Sfax, sta...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 22·fr
    ...ssociation dénommée « The American Club of Tunis » dont le siège e...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 16·fr
    ... matière thermoplastique, pour canalisation en matière plastique. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 8·fr
    ...loi d'officier ou d'officier mécanicien ou tout autre emploi plus ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 27·fr
    ... de garage et de réparations mécaniques, dénommé « Garage Desaix »...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 21·fr
    ...Ville Marie, Montreal, Quebec, Canada, dont le mandataire est Mons...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 33·fr
    ...La société prend la dénomination de Tunisie-Vacances. La durée de...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 25·fr
    ...Hamadi Ben Mokhtar Tiouiri, à compter du 1er janvier 1973 Tlemcani...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 30·fr
    ...adonner à la chasse que par le canal des agences tunisiennes de vo...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 35·fr
    ...n des chaussures à semelles vulcanisées ainsi que toutes opération...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 9·fr
    ...terrain à bâtir, situé dans le canton Nord de Gafsa, mesurant 22 m...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 18·fr
    ...teurs et toutes fabrications mécaniques et industrielles. Le sièg...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 9·fr
    ...1°) La période ordinaire des vacances dans l'établissement; 2°) La...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 26·fr
    ...ocs moteur, carter et pièces mécaniques délicates. Construction ou...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 13·fr
    ...oiselle FABREGUE Yvette, commercante, demeurant à La Pêcherie, a v...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 27·fr
    ...e Tunis et Banlieue et Justice Cantonale de Tunis-Sad, d'une conte...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 4·fr
    ...En cas de vacance au conseil de l’université parmi les membres élu...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 14·fr
    ...s véhicules prévus par le fabricant seront exemptés de tous impôt,...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 6·fr
    ...Tout candidat doit présenter toutes les pièces exigées par le règl...