Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 257 résultats pour ""ETS""
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 5·fr
    ...Il est notamment chargé d'agréer les projets d'investissements et ...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 15·fr
    ...(Priorité des brevets Américains du 25 mars 1964, SN. 354.737, SN ...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 4·fr
    ...# NATIONALITE TUNISIENNE ## Iar décrets du 21 octobre 1957 (26 ra...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 27·fr
    ...Maharès, régie par les deux décrets en date du 7 novembre 1959 et ...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 16·fr
    ...par an et porteront sur les objets suivants : 1°) la coordination...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 9·fr
    ...b) — Les dispositions prévues aux décrets du 24 mai 1920 et du 5 a...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 25·fr
    ...Il arrête chaque année les budgets de fonctionnement et d'investis...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 38·fr
    ...la Société ou à tous autres objets similaires ou connexes gros et ...
  • Journal Officiel·1986 / N°022·page 10·fr
    ...'équipements, le choix des projets. 2ème option : Agro-économie :...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 12·fr
    ... partir du 29 juillet aux guichets de la Compagnie Générale d'Inve...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 48·fr
    ...Les bénéfices nets, déductions faites des frais et charges sociale...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 18·fr
    ...- arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'investi...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 14·fr
    ...- Une déclaration complète des précautions à prendre, des effets s...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 18·fr
    ...oute par anticipation, avec effets rétroactifs au 24 janvier 1959 ...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 10·fr
    ...LA PROPRIÉTE INDUSTRIELLE BREVETS D'INVENTIONS AVIS N° 11.809 S...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 4·fr
    ...opose au Gouvernement tous projets et règlements intéressant le ma...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 9·fr
    ...HABIB BOURGUIBA # décrets, arrêtés # PREMIER MINISTERE # (BANQU...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 24·fr
    ...bitrage, produira les mêmes effets que la présente convention coll...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 36·fr
    ...République Tunisienne, les projets du règlement intérieur et du co...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 6·fr
    ... DE PREMIERS DELEGUES Par décrets N° 66-365 à 367 et 373 du 22 se...