Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 25·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 22·fr
    ...Villa Fadhila b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'e...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 21·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Sud : Domaines de l'Etat Est : Ardh El A...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 53·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 38·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 35·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 21·fr
    ...à raison d'une (1) action nouvelle pour cinq (5) actions anciennes...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 32·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Dar Sliman b) Qu'elle es...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 17·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : **Première Parcelle : Jeninet El M'Rrah*...
  • Journal Officiel·2017 / N°080·page 26·fr
    Toutefois elle peut être rédigée dans la langue officielle de l'au...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 10·fr
    ...Le Ministre des Affaires Culturelles; Vu la loi N° 68-12 du 3 jui...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 17·fr
    ...Elle communique ces données dans un délai maximal de neuf mois sui...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 15·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 19·fr
    ...Parcelle 1 de la R. 65027 ## Parcelle n° 2 : Au Nord-Ouest : Rou...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 10·fr
    ...— PARCELLES IMMATRICULEES | N°° d'ordre des parcelles | N°° des ...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 40·fr
    ...| 649 conforme à la parcelle n°1 667 conforme à la parcelle n°4 d...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 13·fr
    ...« Ouacila »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'e...
  • Journal Officiel·2007 / N°083·page 32·fr
    ...ve relevant de la tutelle ou juridictionnelle à l'encontre d'un ph...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 14·fr
    ...L'épreuve écrite est de même nature que celle définie pour l'exame...