Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 19·fr
    ...antonale de Monastir d'une contenance de : 250 m² environ. Le req...
  • Journal Officiel·2014 / N°096·page 3·fr
    ... d'ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieur...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 43·fr
    ...- La première parcelle n°22 d'une contenance de 8246 m² avec 37 ol...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 53·fr
    ...les parts indivises (3000000/12901000 parts) revenant à la partie ...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 12·fr
    ...**Article Premier.** — L'avenant n° 4 à la convention générale de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 24·fr
    ...Article 49 (troisième) - Pour la soutenance du mémoire de fin d'ét...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 15·fr
    ...er-Notaire, 25, boulevard Bab-Menara, Tunis.** ### VENTE aux enc...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 24·fr
    ...Faouzia consistant en 2 parcelles de terre comprenant une maison d...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 31·fr
    ...El Hafara, consistant en une parcelle de terre comprenant un bouch...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 15·fr
    ...* une unité sanitaire comprenant : - un baignoire pour chaque cinq...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 19·fr
    ...Haï Enaoudha, dont l'immatriculation a été demandée par la Société...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 3·fr
    ...intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le...
  • Journal Officiel·2003 / N°056·page 16·fr
    ...rétaire d'administration appartenant au corps administratif commun...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 26·fr
    ...Cantonale de Djemmal d'une contenance de : 700 m2 environ. Le req...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 63·fr
    ...| | | | Décaissements provenant de l'acquisitions | -13 631 06...
  • Journal Officiel·1989 / N°019·page 14·fr
    ...65.12 | Les parts indivises revenant aux propriétaires sus-indiqué...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 19·fr
    ...— DROITS DE DOUANE Les produits originaires et en provenance de l...