Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 16·fr
    ...1) Supervise le bon fonctionnement scientifique et pédagogique de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 4·fr
    ...2 - Les parties contractantes ne prennent pas, directement ou indi...
  • Journal Officiel·2004 / N°055·page 31·fr
    Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche sc...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 4·fr
    ...b) d'un commun Accord entre les entreprises désignées intéressées ...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 247·fr
    ...………/……/…… Le promoteur Le représentant légal de l'entreprise Vi...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 22·fr
    ...Les avantages reconnus par la présente convention ne peuvent, en a...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 13·fr
    - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'investi...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 24·fr
    ...- L'accomplissement de travaux urgents pour prévenir des accidents...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 7·fr
    ...Des facilités doivent être accordées au marin et, éventuellement à...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 26·fr
    ...Le ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du t...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 17·fr
    ...- Un représentant du ministre chargé des finances, - un représenta...
  • Journal Officiel·2017 / N°078·page 16·fr
    ...Les agents régis par les dispositions du présent décret gouverneme...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 22·fr
    ...a) Établit et maintient un cadre législatif et réglementaire pour ...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 20·fr
    ...Montant de la rente annuelle (c) = (a) x (b) : Réajustement évent...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 11·fr
    ...1- les recettes de l'établissement comprennent : - les subvention...
  • Journal Officiel·2020 / N°006·page 24·fr
    ...2 - Au sens du présent décret gouvernemental, on entend par : - M...
  • Journal Officiel·2003 / N°085·page 22·fr
    ...- Les emplois fonctionnels au centre sont attribués conformément a...
  • Journal Officiel·2014 / N°103·page 3·fr
    ...3385 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur de la recherc...
  • Journal Officiel·2018 / N°053·page 5·fr
    ...Ils fixent et approuvent également les politiques d'arbitrage et l...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 3·fr
    ...# ARTICLE 6 1 — Les entreprises aériennes désignées doivent se me...