Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 39·fr
    ...Les parts indivises (3/4) revenant aux CSH fils de Mahmoud Khadhi ...
  • Annonces Légales·2023 / N°046·page 10·fr
    ...ciété et des états financiers individuels pour l'exercice clos le ...
  • Journal Officiel·2026 / N°010·page 8·fr
    ...constitution des transactions individuelles et la production des p...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 103·fr
    ...te | 0ha 69a 56ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 57·fr
    ...L'ensemble des parts indivises à la propriété du saisi soit 119,95...
  • Annonces Légales·2018 / N°101·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit 2...
  • Journal Officiel·1987 / N°008·page 5·fr
    ...s de pièces ; - Les décisions individuelles attributives de congé ...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 16·fr
    ...La moitié indivise du terrain nu sise à la Route Menzel Cheker Km8...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 17·fr
    ...Cette annonce tient lieu d'une convocation individuelle. Le Conse...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 18·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 13·fr
    ...tranglement d'entrée disposés individuellement ou en groupes et à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 42·fr
    ...consiste en des parts indivises revenant au saisi dans la propriét...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 35·fr
    ...Le prix des parts indivises évaluées dans la moitié du terrain est...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 20·fr
    ...b) Qu'elle est leur propriété par moitié entre eux et dans l'indiv...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 47·fr
    ...30 parts à l'indivision de l'immeuble constitué de 50 parts objet ...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 16·fr
    ...les parts indivises représentent 46ha 18ares 13ca objet du titre f...
  • Journal Officiel·2001 / N°037·page 6·fr
    ...Les candidats admissibles sont informés par lettres individuelles....
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 16·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de l'exercice clos le...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 49·fr
    ...Des parts en indivision égales à 34/168 de l'ensemble de la maison...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 57·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...