Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 152 résultats pour ""SERVICES COM""
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 97·fr
    ...s associés établie par les services compétents, précisant la local...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 14·fr
    ...n de comptabilité pour les services communs. Art. 26. - Le mandat...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 53·fr
    ..., en coordination avec les services compétents du ministère chargé...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 101·fr
    ...éhicules doit informer les services compétents du Ministère du Tra...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 21·fr
    ...ières - le responsable des services communs - les responsables des...
  • Journal Officiel·1997 / N°032·page 7·fr
    ...ploitation délivée par les services compétents du ministère du tra...
  • Journal Officiel·1996 / N°091·page 5·fr
    ...i sont communiqués par les services compétents du ministère de la ...
  • Journal Officiel·2005 / N°007·page 7·fr
    ...taires, s'effectue par les services compétents du ministère de la ...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 7·fr
    ...31 - Les services communs du ministère de l'enseignement supérieur...
  • Journal Officiel·2000 / N°036·page 16·fr
    ...membres, - un représentant de la direction générale des services c...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 39·fr
    ...ées quelconques, objets ou services comme de tous autres en généra...
  • Journal Officiel·2000 / N°017·page 7·fr
    ...uane et homologués par les services compétents. Art. 12. - Est ré...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 28·fr
    ...re contrôle de la part des services compétents relevant des financ...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 5·fr
    ...rdination entre les divers services communaux ; - la conservation ...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 10·fr
    ...ocès-verbal dressé par les services compétents du ministère du tra...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 5·fr
    ... maintenance agréé par les services compétents du ministère du tra...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 12·fr
    ...- instruments de pesage vérifiés et poinçonnés par les services co...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 3·fr
    ...tion d'une attestation des services compétents du Ministère de l'A...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 45·fr
    ...à un modèle établi par les services compétents du ministère de la ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 23·fr
    ...— Dans les night-clubs, les tarifs maxima, taxes et services compr...