...789666 S En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordina...

...u 13 décembre 2001, portant ouverture d'un concours interne sur do...

...**MF:** 1116881Q/A/M/000 En vertu d'un acte sous seing privé en d...

...35108-91 En vertu du procès-verbal de la réunion du conseil d'adm...

...i, en vertu des contrats écrits ou verbaux et même en vertu des us...

... années précédant l'année d'ouverture du concours, - Un rapport ét...

...Et en vertu des dépositions de l'article 468 «tout créanciers qui ...

...ai 1976 reportant la date d'ouverture du concours interne pour le ...

...209910-02 En vertu d'un P.V. d'AGE du 24/12/2014 enregistré à la ...

Arrêté du ministre du transport du 7 août 2015, portant ouverture ...

...ent du 18 mai 2017, portant ouverture d'un concours externe pour l...

...54099-70 En vertu du procès-verbal du Conseil d'Administration du...

...2019T00829DIVD2 --- ### Avis au public En vertu de l'ordre de v...

...2020S00615VEPA2 ### Ouverture de la procédure de règlement judici...

...Prix d'ouverture : Le prix d'ouverture du fonds de commerce, par s...

...00167691-75 En vertu du PV de L'AGO du 23/5/2012 enregistré à la ...

En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire e...

...B185311996 En vertu du procès-verbal de la réunion du conseil d'a...

...2006G00561SRLB2 --- Société SOTRAFLET En vertu du procès-verbal...

...Son prix d'ouverture est fixé à trente quatre mille cinq cents din...