...- Sont abrogées les dispositions des décrets n° 76-320 du 2 avril ...

...mmouh mis en vente, pour les 5 ETS de M. BOURAOUI, Huisnier-Notair...

...--- **Brevets d'invention** **AVIS N° 12.234** Suivant procès-v...

...ue, d'articles de verrerie, jouets, d'articles de ménage, produits...

...es produits de la vente des objets cédés ou réformés; - Les recett...

...a) La pêche au chalut, au feu, aux filets tournants et coulissants...

... — 29-30 Septembre 1961 # DECRETS-LOIS ## OFFICE DES TERRES DOMA...

...PROPRIETE INDUSTRIELLE ## BREVETS D'INVENTION ### AVIS N° 10.654...

... cet objet ou à tous autres objets similaires ou annexes. Durée :...

...ROPRIETE INDUSTRIELLE ### BREVETS D'INVENTION #### AVIS N° 12.90...

...tement et de proposer tous projets et programmes d'action à inscri...

...## DECRETS ET ARRETES ## SECRETARIAT D'ETAT A LA PRESIDENCE ## A...

...priés de se présenter aux guichets des Banques de la place ou de l...

... voie publique ou privée, d'objets quels qu'ils soient et de détri...

...ATIONALITE TUNISIENNE Par décrets du 30 avril 1960 (4 doul kaada ...

...harrem 1381), prorogant les effets du décret N° 61-37 du 14 janvie...

... — 10 - 14 Janvier 1969 # DECRETS ET ARRETES # SECRETARIAT D'ETA...

...nterné de trois semestres complets dans les hôpitaux et autres for...

...NISIENNE — 18 DÉCEMBRE 1962 # ETS ABDELMOLLA Société Anonyme : a...

...astique (articles ménagers, jouets, etc...) | S.B. | | Produits ...