Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 46·fr
    ...Le Président de la Municipalité Certifié conforme : Le Président-D...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 31·fr
    ...isement, de lutte contre la désertification ainsi que de la gestio...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 13·fr
    ...par l'assureur du rapport d'expertise indiquant l'impossibilité de...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 34·fr
    ...publique Tunisienne portant insertion du présent avis. Passé ce dé...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 26·fr
    ...l 1981 sous le n° 81.07861 et certificat d'addition du 6 avril 198...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 7·fr
    Le soumissionnaire est tenu de présenter le certificat d'origine t...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 19·fr
    ...| N° du certificat | Nombre d'actions | N° des actions | | --- |...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 91·fr
    ... de versement; — deux copies certifiées des délibérations de l'As...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 54·fr
    ...à la présentation d'un chèque certifié ou d'une caution bancaire i...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 9·fr
    ...nérale ou présenter un chèque certifié. 2021S01143VEPA1 ## Vente...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 14·fr
    ... vingt jours de la présente insertion, qui constitue la réitératio...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 14·fr
    ..., gouvernorat de Gafsa est converti en droit de propriété privativ...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 28·fr
    ...rs à compter de la présente insertion sous peine de forclusion, dé...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 16·fr
    ...t extraits des procès verbaux certifiés et signés par le président...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 22·fr
    ... d'augmentation Suites aux insertions parues aux Journaux Officie...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 20·fr
    ...t de versement; — Deux copies certifiées des délibérations de l'as...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 4·fr
    ...n d'études, d'enquêtes et d'expertises ou autres prestations de se...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 26·fr
    ...## TROISIÈME INSERTION Il sera procédé le mercredi treize juillet...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 14·fr
    ...1) l'avertissement 2) le blâme 3) l'exclusion pour une période de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 26·fr
    ...Pour extrait certifié conforme Le Directeur Hédi Achoura N° 820...