... grande cuisine, des water-closets et deux vestibules. 2°) Un alo...

...un tantième sur les bénéfices nets de l'exercice n'excédant pas 5 ...

...rdonner la confiscation des objets qui ont servi ou qui étaient de...

...évaluation et du suivi des projets nouveaux dans le cadre de la pl...

...u'il a été modifié par les décrets n° 73-32 janvier 1973, n° 73-84...

...tions, dans les termes des décrets du 1er avril 1958 et du 19 mars...

...ROPRIETE INDUSTRIELLE ### BREVETS D'INVENTION #### Avis N° 10.51...

...te à traiter l'un des trois sujets proposés aux candidats et chois...

... opératoire ; — des soins complets (pendant une durée maximum de 2...

...6° De se faire concéder, suivant les décrets et règlements en vigu...

...## SOCIETE DES ETS. AGOSTINI ET FORTIER 68, rue du Portugal, Tuni...

...Cette invention est caractérisée, en ce que dans les brevets US. N...

...a I 1344), modifié par les décrets des 28 décembre 1926 (22 djouma...

...ndu son fonds de commerce d'objets d'art et de cadeaux, dénommé « ...

...Étude et réalisation de tous projets de mise en valeur de terres a...

...s pour hommes, dames et garçonnets, ainsi que toutes opérations co...

...er sur le terrain tous les sommets ci-dessus définis par des borne...

...Brevets Italiens du 25 novembre 1977 sous le N° 85.659 A 77 et du ...

... numéros de repères et les sommets figurant sur le tableau ci-aprè...

...6 000 | | 30 | Total des Budgets des Etablissements relevant du ...