...Les Ets. Ellouze et Sallami, à Sfax. Partie saisie : Mansour Ben ...

...3) Elaborer les projets de textes relatifs à l'aménagement du terr...

...PROPRIETE INDUSTRIELLE ## BREVETS D'INVENTION ### AVIS N° 10.850...

...s dispositions prévues aux décrets susvisés du 24 mai 1920 et du 5...

...Et après les délibérations des divers sujets inscrites à l'ordre d...

... à compter du 17 janvier 1975 Metsahel Noureddine, à compter du 2 ...

...## Service de Commerce ## BREVETS D'INVENTION ### AVIS N° 14791 ...

...ovence, a été dissoute avec effets au 31 décembre 1956 et que Mons...

...au siège social, soit aux guichets des agences de la Banque, par e...

...nications peut imposer des regrets collectifs supplémentaires lors...

...ite sanitaire équipée des robinets - de toilettes et un escalier c...

...e En date du 19 novembre 1960 Ets Comafric, 60, rue de Portugal, ...

...Sur les bénéfices nets il est prélevé. a) 5% pour constituer la r...

...omouvoir la réalisation des objets précités dans toute l'acceptati...

Décrets, arrêtés # MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE ## C...

...(Priorité des brevets français du 11 juin 1968 PV 154.537 et l'add...

...N° 271 --- **SOCIETE TUNISIENNE** **D'ENTREPRISES ET PROJETS** (...

...i de leur exécution, - les budgets prévisionnels de fonctionnement...

...e et la mise en pension des effets représentatifs de Crédits à Moy...

...ue Houcine Bouzaiane dénommé « Ets Tahfouna », ensemble tous les é...