Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 22·fr
    ...ue Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 13·fr
    ...– Le concours susvisé est ouvert aux agents d'accueil des biblioth...
  • Journal Officiel·2012 / N°087·page 26·fr
    ...pour chaque année d'ancienneté accomplie dans le grade de technici...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 12·fr
    2 - La présente convention est sujette à ratification, acceptation...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 24·fr
    ...e Tunisienne, leur est accordé, pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·2009 / N°050·page 25·fr
    ...Il bénéficie à ce titre de tous les avantages accordés aux adhéren...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 15·fr
    ...— La durée du temps minimum pour l'accès à un échelon immédiatemen...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 3·fr
    ...- Les attributions du citoyen superviseur consistent à accomplir c...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 12·fr
    ...## Accord Commercial entre le Gouvernement de la République Tunis...
  • Journal Officiel·2020 / N°092·page 15·fr
    ...au titre du mois d'avril 2020 - Les familles d'accueil des enfant...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 8·fr
    ...— Un concours spécial sur épreuves (option B), pour l'accès à l'em...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 24·fr
    ... (0) et dix (10) qui reflète l'accomplissement des tâches qui lui ...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 6·fr
    ...Les véhicules à gazogène, gaz comprimé et accumulateurs électrique...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 34·fr
    ...2 - En cas d'acceptation de la commission de contrôle du licenciem...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 9·fr
    ...assisté par des cadres pouvant accéder à l'un des emplois fonction...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 10·fr
    ...c) Le Bureau d'Accueil et de l'Orientation. Le Responsable chargé...
  • Journal Officiel·2022 / N°072·page 3·fr
    ...1) Personnels appelés à accomplir une mission de coopération techn...
  • Journal Officiel·1994 / N°082·page 7·fr
    ...r Habib Chebbi Mohamed Béchir Baccouch Yamina Chebbi Bel Hassen Ak...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 35·fr
    ...tabli à son titulaire en cas d'accord. | - L'intéressé Ambassade ...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 20·fr
    ...L'acceptation de la démission du gérant Mr Talel Ben Khalifa Ben S...