7 324 résultats pour ""ACES""
- Annonces Légales·2019 / N°050·page 28·fr...ginale, on ajoute a ca deux espaces : le premier est intérieur au ...
- Journal Officiel·1961 / N°023·page 6·fr...lutions de ballons dans les espaces contrôlés doivent être stricte...
- Journal Officiel·1969 / N°019·page 13·fr...Le nombre de places mises au concours pourra être augmenté dans la...
- Annonces Légales·2010 / N°144·page 51·fr...166 m² - Les surfaces couvertes de dalles : 70 m² - Le siège : 24 ...
- Journal Officiel·1996 / N°080·page 9·fr...- Le nombre de places réservées à ce concours est fixé à onze (11)...
- Annonces Légales·2004 / N°175·page 10·fr...s, salons de thé, centre et espaces de loisir par voie de création...
- Annonces Légales·2025 / N°130·page 11·fr...ctivité de pizzeria vente de glaces, café, et pâtisserie. Les opp...
- Journal Officiel·1966 / N°003·page 21·fr...re le siège du conducteur, 8 places assises au maximum; 2°) tous l...
- Journal Officiel·1969 / N°005·page 11·fr...- Produits de la confiserie, de la pâtisserie et glaces - Marbres ...
- Journal Officiel·2008 / N°012·page 13·fr...iser exclusivement dans les espaces de production. Cette tenue doi...
- Journal Officiel·2008 / N°054·page 37·fr... à soutenir l'effort de ces espaces et mettre en relief les presta...
- Annonces Légales·2004 / N°057·page 3·fr... triangulaire, possédant deux faces sur deux rues près de la cité ...
- Journal Officiel·1978 / N°010·page 11·fr...ublement et l'aménagement d'espaces libres pourront faire l'objet ...
- Annonces Légales·2016 / N°039·page 50·fr...Les faces internes de la clôture sont bien enduites de ciment et d...
- Annonces Légales·2020 / N°037·page 13·fr...e non exploités au milieu d'espaces de grande cultures et d'agrume...
- Annonces Légales·2009 / N°026·page 39·fr...e non couvert clôturé de deux faces : face en avant d'une longueur...
- Annonces Légales·2019 / N°020·page 32·fr... restaurant et à la vente de glaces sis à l'avenue Ali Belhouane H...
- Annonces Légales·2007 / N°057·page 29·fr...tés et sauf dérobés de leurs places et il ne reste que les cadres,...
- Journal Officiel·1995 / N°097·page 18·fr...2- être pourvus de dispositifs efficaces assurant la conservation ...
- Journal Officiel·1999 / N°013·page 22·fr...aménagement d'espaces verts dans la zone 7. approvisionnement de l...