Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 9·fr
    ...s Informatiques Tunisie SIT, actuellement exploité en tant que dép...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 14·fr
    ...de récupération de la valeur actuelle. La duration pour les présen...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 19·fr
    ...ar leur rang de créance contractuellement défini par la clause de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 32·fr
    ...t par la Rue El Ksar, occupé actuellement par Béchir Trabelsi en q...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 14·fr
    ...t ci-devant 18, rue Caton et actuellement, 1, rue Jean Macé, à Tun...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 12·fr
    ... rappelle le montant atteint actuellement par la souscription et s...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 20·fr
    ...ntérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et de...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 14·fr
    ...Ben Ali Ben Hassine Trabelsi, et actuellement, Allala Chérif, Ali ...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 20·fr
    ...la « tourbet » (mausolée) transformée actuellement en un oratoire,...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 15·fr
    ...adli ben Amara d'autre part (actuellement un immeuble immatriculé)...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 37·fr
    ...es Industrielles » se trouve actuellement composée de M. Chamari A...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 30·fr
    ...consorts Tanti, demeurant ci-devant à Kairouan et à Tunis, actuell...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 24·fr
    ... commerce (tous commerce) et actuellement exploité comme Taxiphone...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 25·fr
    ...Il est exploité actuellement comme salle de jeux et donné en locat...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 8·fr
    ...droit commun La législation actuelle en Tunisie prévoit : - L'im...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 27·fr
    ...III°) Du part des présentes cessions la Société se trouve actuelle...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 10·fr
    ...Ouled Saula anciennement et actuellement le requérant. Au Nord : ...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 18·fr
    ...Toutefois, compte tenu de la conjoncture économique actuelle que c...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 40·fr
    ...icile dans les circonstances actuelles du secteur des conserves al...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 22·fr
    ...Droit commun Compte tenu de la législation actuellement en vigueu...