Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 25·fr
    ...La date de l'audience est fixée le jeudi 30 novembre 2006 à 9h du ...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 53·fr
    ...e vingt trois (7/9/1983) à l'audience des crées au tribunal de 1èr...
  • Annonces Légales·2024 / N°011·page 9·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 7) Le tribunal : la vente ...
  • Annonces Légales·2004 / N°022·page 2·fr
    ...seront annoncés le jour de l'audience. La vente : aura lieu le 3 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 24·fr
    ...Tout participant à la surenchère doit consigner avant l'audience l...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 42·fr
    ... 27 juin 1974 à 9 heures à l'audience des créées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 26·fr
    ...mière instance de Sousse à l'audience en date du 18/3/2008, sous l...
  • Annonces Légales·2016 / N°082·page 20·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. La vente sera procédée le ...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 41·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2019 / N°076·page 17·fr
    ...le mercredi 28/8/2019 à partir de 9h à la salle d'audience de Trib...
  • Annonces Légales·2020 / N°086·page 11·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. La visite de l'immeuble : ...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 16·fr
    ...Frais en sus et qui seront fixé le jour de l'audience Date et lie...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 6·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 14·fr
    ...0 à 9h du matin à la salle d'audience des criées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2014 / N°096·page 37·fr
    ...- à neuf heures du matin à l'audience des saisies du tribunal de 1...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 39·fr
    ...88500 Dinars Tribunal et audience d'adjudication : - La chambre ...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 24·fr
    ...6- Date d'audience : Lundi huit mars deux milles vingt et un (8/3/...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 44·fr
    ...Le lundi 25 juin 2007 à partir de 8H30 du matin à l'audience des s...
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 28·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience ou présenter à cette dernièr...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 39·fr
    ... foncier n°4227 Ariana 2ème audience après rabat de la mise à pri...