Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 4·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantag...
  • Journal Officiel·2010 / N°103·page 19·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'adm...
  • Journal Officiel·2020 / N°006·page 22·fr
    ...l fixe les indemnités et les avantages du Président de la haute in...
  • Journal Officiel·1998 / N°069·page 1·fr
    ...oût 1998, portant octroi des avantages prévus par l'article 52 du ...
  • Journal Officiel·2017 / N°095·page 17·fr
    ...avantage de chef de service et bénéficie des indemnités et avantag...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 21·fr
    ...Dans cette situation, il bénéficie des indemnités et avantages acc...
  • Journal Officiel·2013 / N°103·page 28·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 17·fr
    ...énéficient des indemnités et avantages attribués au Directeur d'Ad...
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 44·fr
    ...éficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2024 / N°122·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'ad...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 20·fr
    ...tions - Formes de liaisons - Avantages et inconvénients des transm...
  • Journal Officiel·2012 / N°068·page 19·fr
    ...ous-directeur avec emploi et avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 16·fr
    ..., les décisions d'octroi des avantages financiers, des participati...
  • Journal Officiel·2020 / N°105·page 36·fr
    ...t financier avec fonction et avantages d'un directeur général d'ad...
  • Journal Officiel·2012 / N°070·page 8·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 7·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressé bénéficie des indemnités et avan...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 3·fr
    ...Dans cette position l'intéressé bénéficie outre les avantages affé...
  • Journal Officiel·2009 / N°080·page 23·fr
    ...éficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2013 / N°013·page 24·fr
    ...- la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'articl...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 18·fr
    ...u'ils y avaient acquise si l'avantage résultant de leur nomination...