Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 30·fr
    ...ce Cantonale de Sfax d'une contenance de 550 m² environ. Le requé...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 20·fr
    ...ès du même tribunal, - le lieutenant colonel Lassâd Mrad, juge rap...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 26·fr
    ...Cantonale de Bizerte d'une contenance de : 2500 m2 environ. Le re...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 25·fr
    ..., consistant en une terre comprenant une maison en cours de constr...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 31·fr
    ...antonale de Siliana, d'une contenance de 330m2 environ. Le requér...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 39·fr
    ...Kataât El-Arguoub, consistant en une terre comprenant une maison d...
  • Journal Officiel·2026 / N°083·page 8·fr
    ...pal de la santé publique appartenant au corps des techniciens supé...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 12·fr
    ...3°) Les aéronefs appartenant à une entreprise de transport ou de t...
  • Journal Officiel·2008 / N°004·page 8·fr
    ...- Une mise en demeure est adressée au contrevenant par le présiden...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 33·fr
    ...Menana Bent Mohamed Ben Kahla. A l'Ouest : Un chemin. ## GOUVERN...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 15·fr
    ...Le lot N° 339 appartenant à Mokhtar Ben Khil. Le présent avis fer...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 35·fr
    ...« Dar Chahed », consistant en une maison comprenant un rez-de-chau...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 53·fr
    ...lot n° 9 appartenant à Mr Namouchi, du nord : Lot n° 11 appartenan...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 35·fr
    denine, Justice Cantonale de Ben Guerdane, d'une contenance de 500...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 34·fr
    ...30 (nouveau) – Les agents appartenant au sous-corps non soumis au ...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 41·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain clôturé comprenant une ...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 25·fr
    ...e Cantonale de Tunis d'une contenance de : 1265 m2., environ. Le ...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 43·fr
    ...Terrain d'une contenance de 2h, 70 A,33 S(27033 m²) à extraire du ...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 40·fr
    ...Gouvernorat de Tunis, Justice Cantonale de Tunis, d'une contenance...