Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 17·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...
  • Annonces Légales·2005 / N°099·page 8·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/Le conseil d'a...
  • Annonces Légales·2024 / N°046·page 16·fr
    ... La totalité de la moitié à l'indivision du terrain clôturé de ses...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 40·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant à la partie saisie Tarek Be...
  • Journal Officiel·2001 / N°057·page 7·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du Premier...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 11·fr
    ...Des parts indivises 4000 parts, (4000 parts / 9044 parts) du titre...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 24·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2026 / N°111·page 12·fr
    ...Les quotes-parts indivises consistent en 37 220 parts sur un total...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 59·fr
    ...ement vétérinaire d'un animal individuel. ## Article 22 L'introd...
  • Journal Officiel·2026 / N°052·page 29·fr
    ...18 - Les candidats définitivement admis seront informés individuel...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 39·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 285è indivises du TF n° 55117 Tunis...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 49·fr
    ...Les parts indivises appartenant au défendeur dans l'immeuble objet...
  • Journal Officiel·2023 / N°013·page 6·fr
    ...Les candidats acceptés seront informés, par lettres individuelles ...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 52·fr
    ...Les parts indivises revenant à Monsieur Badr Eddinne Ben Mustapha ...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (3916000/1897,5075) parts rev...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 55·fr
    ...estre sur l'immobilier dans l'indivision ### Titre foncier n° 644...
  • Annonces Légales·2025 / N°173·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 500/4249 dans l'immeuble déno...
  • Annonces Légales·2011 / N°090·page 34·fr
    ...mises en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 50·fr
    ...la totalité des parts indivises 69,4848 parts du total 189 parts (...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 20·fr
    ...Les parts indivises soient 1500/3638 revenant au débiteur dans L'i...