Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·2022 / N°080·page 4·fr
    ...## PRESIDENCE DU GOUVERNEMENT Par arrêté de la commission nationa...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 6·fr
    ...La commission des marchés compétente émet obligatoirement son avis...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 13·fr
    ...- Il est créé une commission au sein du ministère de l'agriculture...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 170·fr
    ...gnement de base relevant du Commissariat Régional de Tataouine : |...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 28·fr
    ...1) L'enveloppe de la soumission 2) Un certificat attestant que vou...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 9·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par arrêté du ministre ...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 36·fr
    EN DINARS | LES MISSIONS, LES MISSIONS SPECIALES ET LES PROGRAMM...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 15·fr
    ...Lorsque l'offre au public est faite par l'émetteur, les commissair...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 4·fr
    ...Le colonel Abdeljelil Abben, premier substitut du commissaire du g...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 43·fr
    ...2) Rapport du commissaire aux comptes relatif au même exercice. 3)...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 10·fr
    ...- La commission professionnelle régionale se compose comme suit : ...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 20·fr
    ...- une épreuve d'admissibilité, - une épreuve pour l'admission. Ce...
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 24·fr
    ...Article premier - La commission technique de délimitation du domai...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 61·fr
    ... 200000 | 200000 | | 61 | Commissariat Régional pour le Développ...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 34·fr
    ...2- Lecture du rapport général et spécial du commissaire aux compte...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 29·fr
    ...Lecture du rapport spécial des commissaires aux comptes et approba...
  • Journal Officiel·1997 / N°088·page 1·fr
    ...on des procès verbaux de la commission de reconnaissance et de dél...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 27·fr
    ...Elle permet la transmission d'un signal électrique dans sa bande d...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 32·fr
    2- Lecture des rapports du commissaire aux comptes relatifs à l'ex...
  • Journal Officiel·1999 / N°017·page 13·fr
    ...- Le commissaire régional au développement agricole de Sfax est ch...