Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 28·fr
    ...unis n° 23 a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom co...
  • Annonces Légales·2014 / N°129·page 33·fr
    ...Le gérant Mr Abdelhafidh El Chasmi titulaire de CIN n° 01766275 se...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 9·fr
    ...« Doucet Guerbouj », dont l'immatriculation a été demandée par M. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 23·fr
    ...« Henchir Mriziga », dont l'immatriculation a été demandée par M. ...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 23·fr
    ...16 - Le treizième recensement général de la population et de l'hab...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 2·fr
    ...— La titularisation ne peut intervenir que pour les agents tempora...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 67·fr
    ...89 | 37 180 698,335 | | - Régularisation des sommes non capitali...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 16·fr
    ...triculation d'une propriété sans nom, consistant en une boulangeri...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 26·fr
    ...« Forêt Domaniale de Chouchet Soulaya », dont l'immatriculation a ...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 26·fr
    ...rd de la réquisition d'immatriculation. Ses confronts, d'après le...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 26·fr
    ...Piste de Ghannouche à Metoula et au-delà la parcelle n° 3 ; Au Su...
  • Annonces Légales·2022 / N°121·page 6·fr
    Harrabi, titulaire de la carte d'identité n°09237648 du 02-11-2012...
  • Annonces Légales·2024 / N°039·page 5·fr
    ...titulaire de la carte d'identité nationale n°03737513 et titulaire...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 10·fr
    Tourki titulaire de la CIN n°05736973, a loué le fonds de Commerce...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 59·fr
    ...ularisation des sommes non distribuables | -468 | 800 | | Régula...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 30·fr
    ...590 700 | 251 557 500 | | - Régularisation des sommes non distribu...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 10·fr
    ...rd de la réquisition d'immatriculation. Ses confronts d'après les...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 26·fr
    ...xamen professionnel pour la titularisation des agents temporaires ...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 37·fr
    ...« Dar El Hanafi », dont l'immatriculation a été demandée par M. La...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 16·fr
    ...« El Marbouha 30 », dont l'immatriculation a été demandée par Mons...