...28335/S/A/M/000 - En vertu du procès-verbal de l'assemblée généra...

...B178781998 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale enre...

...tte Partie ne l'a pas fait en vertu de l'alinéa d). Dans l'applic...

...- Une construction à usage administratif ayant ouverture sur une c...

...Buanderie-Lingerie est prévu, dont l'ouverture des plis aura lieu ...

...2020T00437FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...

...conde délibération, et ce, en vertu de sa décision en date du 22 d...

...ice du 2 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur do...

...ature fut non légalisée et en vertu de quoi Amor Ben Mohammed Ben ...

...2014H00074SRUB2 Procès-verbal En vertu du procès-verbal daté du ...

...rétaire d'administration et ouverture d'exams d'entrée à ces cycle...

... 19 septembre 2005, portant ouverture d'un concours externe sur ép...

...2008S01305FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce En vertu de co...

...0916159P En vertu du jugement déclaratif de faillite n°779 rendu ...

...ue du 10 août 1989, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...

...1285671XPM000 1) En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...

...620344Y/A/M/000 1- En vertu du procès-verbal de l'assemblée génér...

...(28 d'août à 1381), portant ouverture d'un concours pour le recrut...

...939418/N/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Général...

... offres | Dates et Heures d'ouverture des plis | | --- | --- | --...