Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 984 résultats pour ""ERTI""
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 4·fr
    ...qui doivent auparavant le vérifier et en certifier l'exactitude. ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 9·fr
    ...tonne tel qu'il figure sur le certificat de navigabilité. 12.2. —...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 89·fr
    ...n d'études, d'enquêtes et d'expertises ou autres prestations de se...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 23·fr
    ...721, série ter, case 626; d) deux copies certifiées de la délibér...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 36·fr
    ...les 20 jours qui suivront l'insertion du présent avis au « Journal...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 15·fr
    ... la base des états financiers certifiés au 31/12/2009 et sur la ba...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 48·fr
    ...Selon une expertise de Monsieur Fethi Laribi, ordonnée sur requête...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 24·fr
    ...on du Commissaire de la Foire certifiant la qualité d'exposant de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 25·fr
    ...orerie ou présenter un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 28·fr
    ...e décrits dans le rapport d'expertise des experts : ABEDSLEM MERCH...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 31·fr
    ...Expertise effectuée en exécution d'une ordonnance sur requête n° 9...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 25·fr
    ...Il a été décidé la modification de l'objet de la société et insert...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 32·fr
    ...prix initial, soit par chèque certifié soit par caution bancaire i...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 58·fr
    ...66 Bis rue Pierre de Coubertin TUNIS Suivant acte sous seings pri...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 10·fr
    ...onnel paramédical * une copie certifiée conforme à l'original du d...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 50·fr
    ...ue celui-ci, bien que dûment averti, n'a pas pris les précautions ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 21·fr
    ..., aux candidats titulaires du certificat d'études primaires élémen...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 39·fr
    Le paiement du prix doit être en espèce ou par chèque certifié. Le...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 43·fr
    ...nte au tribunal par un chèque certifié ou une garantie bancaire ir...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 6·fr
    ...rer et exécuter les plans d'insertion et de développement de l'inf...