Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 257 résultats pour ""ETS""
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 34·fr
    ... et endosser, accepter tous effets de l'immunité, passer tous cont...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 3·fr
    ...tats, les ordonnateurs des budgets de l'État, des Communes, des Et...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 4·fr
    ...marquer sur le terrain les sommets de la ligne polygonale constitu...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 7·fr
    ...Les sujets des épreuves écrites et des épreuves pratiques sont cho...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 31·fr
    ...atuts en harmonie avec les décrets des 6 janvier et 30 août 1955, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 14·fr
    ...Répartition des bénéfices nets : 1) 5 % (Cinq pour cent) au moins...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 10·fr
    ....O.N.I.B., modifié par les décrets du 8 octobre 1949 (12 doul hidi...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 38·fr
    ..., l'acquisition de l'usine des Ets Ganem Frères sise à Sousse rout...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 25·fr
    ...PROPRIÉTE INDUSTRIELLE ## BREVETS D'INVENTIONS ### AVIS N° 11.78...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 3·fr
    ...s de financement de divers projets industriels en date du 9 décemb...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 43·fr
    ...ation et d'ornementation et objets antiques, équipements sonores, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 19·fr
    ...t dans l'établissement des budgets; - Une grande expérience pratiq...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 6·fr
    ...on et la mise en œuvre des projets de coopération culturelle et te...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 8·fr
    ...tion et de l'exécution des budgets de gestion et d'équipement en c...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 17·fr
    ...ble ou pour sauvegarder les objets qui lui sont confiés ; N° 58 J...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 10·fr
    ...**Objets** : Construction de logements. **Siège Social** : Travaux...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 23·fr
    ...Les procédés visant à disposer des déchets et des débris. 4.2.1.6....
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 17·fr
    ... de Tunisie prévus par les décrets n° 84-1132 du 1er octobre 1984 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 8·fr
    ...rale du contrat, formation, effets, extinction, sanction. — Les qu...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 4·fr
    ...ières importantes dans les budgets des réseaux ou des modification...