Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2019 / N°027·page 19·fr
    ...8 - Le chef hiérarchique accorde au candidat une note d'évaluation...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 11·fr
    ...| A u dessus de 0,250% la réfaction sera fixée d'un commun accord ...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 9·fr
    ...— Un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoin...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 48·fr
    ...Les oppositions des créanciers sont acceptées au local du fonds de...
  • Journal Officiel·2009 / N°054·page 8·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Abdelaziz Braham, commandant de bord à l...
  • Journal Officiel·2008 / N°043·page 1·fr
    ...nt ratification du protocole d'accord entre le gouvernement de la ...
  • Journal Officiel·2015 / N°029·page 4·fr
    ...e quatre (4) au moins, - ayant accompli au moins cinq (5) années d...
  • Journal Officiel·2010 / N°088·page 18·fr
    ...Pour tout État qui dépose son instrument de ratification, d'accept...
  • Journal Officiel·2013 / N°016·page 30·fr
    ... de l'administration d'origine accompagnée des pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 63·fr
    ...| | 79.06 | | | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (rac...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 18·fr
    ...accord de principe sur un projet touristique | | | | Conditi...
  • Journal Officiel·2009 / N°091·page 15·fr
    ...décembre 2006 afférent au prêt accordé à la société tunisienne de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 11·fr
    ...Article premier - Un cycle de formation continue, pour l'accès aux...
  • Journal Officiel·2022 / N°021·page 26·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 19·fr
    ...un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur principa...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 14·fr
    ...Résidence Tunis Carthage, Bloc C, App 05, Borj El Baccouche, Arian...
  • Journal Officiel·2020 / N°106·page 23·fr
    ...- les crédits accordés par l'État, - le produit des dons et legs, ...
  • Journal Officiel·2018 / N°094·page 5·fr
    ...situation du rang et avantages accordés à un ministre prévus par l...
  • Journal Officiel·2025 / N°140·page 9·fr
    ...Total des points = $\frac{\text{Moyenne du diplôme du baccalauréat...
  • Journal Officiel·1997 / N°068·page 12·fr
    ... 12 500 | A 1 33 Rémunérations accordées à des particuliers non fo...