Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 798 résultats pour ""ACIT""
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 27·fr
    ...La durée du mandat est prorogée tacitement sauf décision d'une ass...
  • Annonces Légales·2014 / N°112·page 40·fr
    ...rois années renouvelables par tacite reconduction. 2014N01233SRLB...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 3·fr
    ...s pour une année renouvelable tacitement. 2014G03294SRLB1 --- #...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 44·fr
    ...la formation de jeunes et le développement de leurs capacités phy...
  • Annonces Légales·2017 / N°066·page 46·fr
    ...u 01/5/2017 au 30/4/2018 avec tacite reconduction pour une durée d...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 8·fr
    ... d'une année renouvelable par tacite reconduction. Les statuts so...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 37·fr
    ... | 2 | | | | I 3 | La capacité | 1 | | II | Les droits rée...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 14·fr
    ...té sociale pour assurer l'efficacité des politiques publiques et a...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 37·fr
    ...El Manar Sfax, à partir du 01/12/2013 au 30/11/2015 avec tacite re...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 10·fr
    ...Mr Guesmi Ahmed pour une durée de 3 ans renouvelables avec tacite ...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 57·fr
    ...- Améliorer la capacité de production de l'entreprise par la réali...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 32·fr
    ...- Ratifier la reconduction tacite du mandat des administrateurs po...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 9·fr
    ...Conseil pour l'efficacité du développement international. Durée :...
  • Annonces Légales·2011 / N°149·page 17·fr
    ...- Ratifier la reconduction tacite du mandat des administrateurs po...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 6·fr
    ...es géométriques des routes, capacité d'une route, - chaux, ciments...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 19·fr
    ...er mai 1971, renouvelable par tacite reconduction pour une période...
  • Annonces Légales·2009 / N°081·page 3·fr
    ...de de trois ans reconductible tacitement avec tous les pouvoirs én...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 2·fr
    ...rée de 3 ans renouvelable par tacite reconduction avec tous les po...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 34·fr
    ...- Le Mandat du gérant sera d'une année renouvelable par tacite rec...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 10·fr
    ... jeunes et développez leurs capacités sportives et morales Membre...