89 760 résultats pour ""ARC""
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- Annonces Légales·2009 / N°041·page 36·fr...Elle est délimitée à l'Est par la parcelle n° A/2, à l'Ouest par l...
- Journal Officiel·1978 / N°006·page 20·fr...Parcelle 5 : Au Nord-Est : Mok'ar Ben Abdallah Gredib. Au Nord-Oue...
- Journal Officiel·1976 / N°076·page 13·fr...Parcelle 1 : Au Nord : Inconnu Au Sud : Piste A l'Est : Chemin A l...
- Journal Officiel·1980 / N°067·page 8·frPARCELLES NON IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° des parcelles sur ...
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- Journal Officiel·2023 / N°086·page 3·fr...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
- Annonces Légales·2015 / N°058·page 36·fr...Une route de 8 m divise ce terrain en 2 parcelles : a) une premiè...
- Journal Officiel·1993 / N°075·page 33·fr...Parcelle n° 27 : ayant une superficie de 755 ha 9 ares, partant d'...
- Journal Officiel·1974 / N°050·page 33·fr...Les 2 parcelles 15 et 16 A l'Ouest : La deuxième parcelle ci-dess...
- Journal Officiel·2000 / N°054·page 31·fr...1) Les marchés : Différents types de marchés Différentes pièces co...
- Journal Officiel·2016 / N°089·page 14·fr...ion au grade d'architecte en chef du corps des architectes de l'ad...
- Journal Officiel·2024 / N°088·page 18·fr...| 7 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°607085 N...
- Journal Officiel·1964 / N°051·page 15·fr...« Toumia El Kebira », consistant en une parcelle complantée d'oliv...
- Journal Officiel·1999 / N°087·page 26·fr...ion au grade d'architecte en chef du corps des architectes de l'ad...
- Journal Officiel·2022 / N°057·page 3·fr...Les commissions compétentes de contrôle des marchés doivent émettr...
- Journal Officiel·2006 / N°069·page 207·fr...Office de la Marine Marchande et des Ports **Domaine de la prestat...
- Journal Officiel·1985 / N°064·page 4·fr...nistre exerçant le pouvoir hiérarchique, ou la tutelle administrat...