Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 8·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 141·fr
    ...Article premier - Les crédits afférents aux dépenses du Titre I du...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 46·fr
    ...Banque du sud 3ème étage Sfax La partie poursuivante : Banque Int...
  • Journal Officiel·2017 / N°030·page 20·fr
    ...6 - La commission créée en vertu de l'article 5 du présent décret ...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 30·fr
    ...Les bains partiels, donnés assis, doivent être assurés dans des lo...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 16·fr
    ...une maison appartenant aux héritiers d'Ali ben Mohammed Daoued; et...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 11·fr
    ...— Des privilèges généraux ART. 199. — Les créances privilégiées s...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 5·fr
    ...### ARTICLE 3. — AVENANTS. Les parties de cette convention qui se...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 74·fr
    ...**Article Premier.** — Le receveur régional de Béja est comptable ...
  • Journal Officiel·2018 / N°030·page 9·fr
    ...- proposer la liste des candidats autorisés à participer à l'exame...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 27·fr
    ...Design 200 parts et à Madame Fatma Ben Abdallah 400 parts Pour ex...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 7·fr
    ...## TITRE III ### Etat descriptif et épreuves ART. 10. — Aucun gén...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 10·fr
    ...— Les articles appelés à participer au concours auront à tenir com...
  • Journal Officiel·2020 / N°040·page 12·fr
    ...Le ministre du tourisme et de l'artisanat, Vu la Constitution, V...
  • Journal Officiel·2006 / N°100·page 12·fr
    Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 3·fr
    ...**ART. 4.** — En cas de retrait des retenues visées à l'article pr...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 6·fr
    ...— Recrutement des officiers de commandement ART. 13. — Nul ne peu...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 10·fr
    ...- Il est interdit aux personnes mentionnées à l'article 53 de la p...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 3·fr
    ...— L'opposition prévue à l'article précédent confère au créancier q...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 10·fr
    ...— Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux pres...