Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 243 résultats pour ""ATES""
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 10·fr
    ...ans la SOCIETE TUNISIENNE DES PATES LE CERF, en abrégé « SOTUCERF ...
  • Journal Officiel·1985 / N°047·page 8·fr
    ...es dispositions d'urgence adéquates et en informera le plus tôt po...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 8·fr
    ...vent être installées sur les plates-formes intérieures à condition...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 15·fr
    ...emblée Générale annuelle, aux dates fixées par le Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 33·fr
    ...Cette augmentation de capital a pris effet à dates du 1er janvier ...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 15·fr
    ... techniques et sanitaires adéquates prévues par la législation et ...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 15·fr
    ...près de la Compagnie des Phosphates de Gafsa en remplacement de Mo...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 10·fr
    ...Les dates de réunion de ces commissions de réception dans chaque c...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 7·fr
    ...tre les États requérants, des dates respectives des demandes, de l...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 10·fr
    ...mplois sont réservés aux candidates de nationalité tunisienne depu...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 26·fr
    ...— Le juge commis procède aux enquêtes prescrites aux dates fixées....
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 17·fr
    ...— Les candidates nommées animatrices sociales par application des ...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 4·fr
    ...s d'actifs immobilisés et des dates d'acquisition. ART. 5. — Les ...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 23·fr
    ...- le nom et adresse de l'employeur ; - les dates d'entrée et de so...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 17·fr
    ... confiserie à l'exclusion des dates natures ou fourrées et des cho...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 18·fr
    ...e 1965, La Compagnie des Phosphates et du Chemin de Fer de Gafsa, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 3·fr
    ...Leurs dates d'échéance seront fixées dans l'acte prévu à l'article...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 32·fr
    ...# COMPTOIR DES PHOSPHATES D'ALGERIE ET DE TUNISIE (en liquidation)...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 10·fr
    ...- les noms et adresse de l'employeur ; - les dates d'entrée et de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 26·fr
    ...arcelles de terre dites Bouhaïrates El Kef, au Cheikhat Benânine, ...