Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 29·fr
    ...Alfred SEBAG pour avocat à la Cour de Cassation de Tunisie, consti...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 33·fr
    ...A la diligence de Maître Mohamed Hédfi avocat à la cassation 10, R...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 22·fr
    ...t imparti pour se pourvoir, le cas échéant, contre la décision de ...
  • Journal Officiel·2017 / N°011·page 18·fr
    ...échantillon préparé par homogénéisation, et le cas échéant, pris à...
  • Journal Officiel·2009 / N°017·page 12·fr
    ... format A4 en noir et blanc en cas d'accomplissement de la recherc...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 32·fr
    ...mars 1976, volume 79, série 5, case 1081 (publié au journal Es-Sab...
  • Journal Officiel·2024 / N°081·page 6·fr
    ...En cas d'absence du ou des propriétaires ou de leur non-respect de...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 3·fr
    ...Maître Hedi Triki Avocat à la cour de cassation 2 bis, rue Pierre ...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 28·fr
    ...1, le 13 février 1976, visa 7020, volume 813 bis, case 153, il a é...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 48·fr
    ...849 série Bis case 112 il résulte que le capital de la S.A. « Soci...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 12·fr
    ...Maître Ahmed Farjallah avocat à la cour de cassation, 13, place Ma...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 19·fr
    ...26 - En cas de vacance à la fonction de président de l'université ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 43·fr
    ...803, série bis, case 236, Monsieur Rawchan Mustapha a été désigné ...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 32·fr
    ...810, série 1, case 65 que la contiennent Oil Company Of Tunisia a ...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 22·fr
    ...Concasseur de piètre et route entreprise générale Dénomination : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 75·fr
    ...en date du 17 décembre 1974 sous le N° vol 12 série 5 case 454 les...
  • Journal Officiel·2023 / N°017·page 10·fr
    ...En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondéra...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 36·fr
    ...volume 8-2, série ter, case 578. ## III. — Assemblée Constitutive...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 31·fr
    ...793 série I case 199 il résulte que Monsieur Garacci Giovanni a ve...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 33·fr
    ...volume 809, série bis, case 165, déposée au greffe du tribunal de ...