Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 14·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des votants. En cas de par...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 15·fr
    ...Deux copies de la décision collective ont été déposées au greffe d...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 53·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 22·fr
    ...Première Décision : L'approbation de l'augmentation du capital soc...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 23·fr
    ...Etant précisé que les institutionnels qui auront à souscrire à cet...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 26·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 17·fr
    ...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·2025 / N°012·page 24·fr
    ... de levée le nivellement de précision : instruments, erreur et cor...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 15·fr
    ...1/ Première décision : - Madame Souad Abbes veuve Balti Hamdi : 62...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 12·fr
    ... le programme sont fixés par décision du ministre de l'éducation e...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 18·fr
    ...2025403076VEPA2 ## Décision judiciaire de clôture des procédures ...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 64·fr
    ...— Suivant décision collective des associés en date à Sfax du 29 no...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 34·fr
    ...2007Z00216VEPA1 --- Avis aux créanciers Décision de ratificatio...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 27·fr
    ...1174257/V Suivant un P.V de décision collective ordinaire des ass...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 18·fr
    ...# V - LES DECISIONS DE CLASSEMENT * Décision n° 166 du 21 décembr...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 11·fr
    ...L'administrateur judiciaire doit publier cette décision d'ouvertur...
  • Journal Officiel·2008 / N°024·page 14·fr
    ...7 - Une décision du président de l'université de Monastir, après a...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 28·fr
    ...984829K * Suivant un P.V de la décision collective extraordinaire...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 3·fr
    ...Les candidats autorisés à concourir sont informés de la décision d...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 31·fr
    ...1ère décision : L'Approbation de la cession des 250 parts sociales...