50 504 résultats pour ""CIS""
- Journal Officiel·1999 / N°031·page 14·fr...Les décisions sont prises à la majorité des votants. En cas de par...
- Annonces Légales·2004 / N°129·page 15·fr...Deux copies de la décision collective ont été déposées au greffe d...
- Journal Officiel·2007 / N°013·page 53·fr...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
- Annonces Légales·2009 / N°095·page 22·fr...Première Décision : L'approbation de l'augmentation du capital soc...
- Annonces Légales·2013 / N°055·page 23·fr...Etant précisé que les institutionnels qui auront à souscrire à cet...
- Journal Officiel·1976 / N°055·page 26·fr...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
- Journal Officiel·1990 / N°006·page 17·fr...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
- Journal Officiel·2025 / N°012·page 24·fr... de levée le nivellement de précision : instruments, erreur et cor...
- Annonces Légales·2015 / N°121·page 15·fr...1/ Première décision : - Madame Souad Abbes veuve Balti Hamdi : 62...
- Journal Officiel·1991 / N°065·page 12·fr... le programme sont fixés par décision du ministre de l'éducation e...
- Annonces Légales·2025 / N°130·page 18·fr...2025403076VEPA2 ## Décision judiciaire de clôture des procédures ...
- Journal Officiel·1960 / N°056·page 64·fr...— Suivant décision collective des associés en date à Sfax du 29 no...
- Annonces Légales·2007 / N°070·page 34·fr...2007Z00216VEPA1 --- Avis aux créanciers Décision de ratificatio...
- Annonces Légales·2013 / N°003·page 27·fr...1174257/V Suivant un P.V de décision collective ordinaire des ass...
- Journal Officiel·2002 / N°079·page 18·fr...# V - LES DECISIONS DE CLASSEMENT * Décision n° 166 du 21 décembr...
- Annonces Légales·2022 / N°050·page 11·fr...L'administrateur judiciaire doit publier cette décision d'ouvertur...
- Journal Officiel·2008 / N°024·page 14·fr...7 - Une décision du président de l'université de Monastir, après a...
- Annonces Légales·2008 / N°113·page 28·fr...984829K * Suivant un P.V de la décision collective extraordinaire...
- Journal Officiel·1984 / N°036·page 3·fr...Les candidats autorisés à concourir sont informés de la décision d...
- Annonces Légales·2014 / N°086·page 31·fr...1ère décision : L'Approbation de la cession des 250 parts sociales...