Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 13·fr
    ...1- l'intégralité de 22000 parts dans l'indivis du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 22·fr
    ...- L'enseignement collectif et individuel ## VII- Pédagogie de la ...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 90·fr
    ...triculé | 51a84ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 10·fr
    ...insi que les états financiers individuels et consolidés relatifs à...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 20·fr
    ...3586 parts indivises des 10752 parts constituants un logement trad...
  • Annonces Légales·2011 / N°102·page 15·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit 3337/ 7674 lui revenan...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 41·fr
    ...La totalité des 40 parts indivises dans la propriété ojet du T.F n...
  • Annonces Légales·2026 / N°023·page 12·fr
    ...Les parts indivises soient 188/ 1361 parts dans l'immeuble dénommé...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 35·fr
    ...| Situation | Nature de l'Immeuble | Superficie ou Parts Indivisés...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 16·fr
    ...La totalité des trois cinquième (3/5) indivis et dans l'indivision...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 38·fr
    ...Les parts indivises objet de la saisie représentent 10.000 parts s...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 18·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de l'exercice clos le...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 11·fr
    ...Villa Ros-Em; b) Qu'elle est la propriété dans l'indivision, et pa...
  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 57·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété aux ...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 43·fr
    ...s individuels, examen et approbation des états financiers individu...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 51·fr
    ...La saisie a été faite sur les parts indivises revenant à la second...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 36·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du Premier...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 17·fr
    ...droit personnel sur les parts indivises suivant le régime de la co...
  • Annonces Légales·2007 / N°071·page 28·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés relatif...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 20·fr
    ...Sans modifier la nature des contrats, individuels, les clauses de ...