Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2026 / N°005·page 19·fr
    ...Le commissaire régional au développement agricole désigne une équi...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 9·fr
    ...- Les avis du comité technique sont émis à la majorité des deux ti...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 7·fr
    Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Journal Officiel·2003 / N°098·page 9·fr
    ...Ce permis situé en mer au large des côtes du gouvernorat de Mahdia...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 22·fr
    ...En cas de non placement intégral de l'émission au 02/10/2009 le mo...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 17·fr
    ...5 - Les permis d'accès comportent trois catégories : a) permis d'...
  • Journal Officiel·2017 / N°082·page 4·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Monsieur Malek Kochlef, conseiller ...
  • Journal Officiel·2004 / N°002·page 30·fr
    ...| | 61.06 | de 61061000008 à 61069090002 | Chemisiers, blouses, b...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 29·fr
    ...Aucun fournisseur n'est admis à soumissionner s'il ne verse pas à ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 35·fr
    ...Elle est placée sous l'autorité de tutelle du commissaire régional...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 2·fr
    ...sionnelle pour l'admission en qualité de commis des travaux public...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 79·fr
    ...- le nombre d'emplois mis en concours et leur répartition éventuel...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 54·fr
    ...500 D 3,000 D b) Le virement télégraphique est soumis en sus, à c...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 6·fr
    ...- Commission Interne des Marchés : Cette commission est présidée p...
  • Journal Officiel·2020 / N°063·page 17·fr
    ... aux Établissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 11·fr
    Le secrétariat de la commission est assuré par les services de l'a...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 23·fr
    ...Le commissaire aux comptes atteste de la sincérité des information...
  • Annonces Légales·2010 / N°056·page 42·fr
    ...Nomination de nouveaux commissaires aux comptes; 8. Approbation de...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 13·fr
    ...— Il est créé une commission dite « Commission des Marchés » prési...
  • Journal Officiel·1984 / N°064·page 16·fr
    ...La mise à prix est fixée à la somme de soixante mille dinars (60....