Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 12·fr
    ...t (compte en instance de régularisation) | 11.288.554 | | Materi...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 121·fr
    ...l'autorisation est délivrée par le gouverneur. - Exercice dans une...
  • Journal Officiel·2014 / N°098·page 52·fr
    ... 25 novembre 2014, portant autorisation de disposer d'une quantité...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 18·fr
    ...e du 25 août 1998, portant autorisation de cession totale d'intérê...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 223·fr
    ...nt des dépenses et de la régularisation des situations foncières n...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 45·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de Mr. le gouverneur compé...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 8·fr
    ...— Peuvent participer à l'examen professionnel pour la titularisati...
  • Journal Officiel·2004 / N°097·page 15·fr
    ...N° 2004/05 du 1/11/2004 # AUTORISATION DE SORTIE N°... ## FORMUL...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 16·fr
    ...L'autorisation de travailler en Tunisie ne suffit pas à elle seule...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 7·fr
    ...nsouri, en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des ...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 42·fr
    ...Quant aux étrangers, ils doivent obtenir l'autorisation du gouvern...
  • Journal Officiel·2010 / N°046·page 2·fr
    ...ie du 2 juin 2010, portant autorisation de cession totale de droit...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 7·fr
    ...— Les devises acquises en vertu d'une autorisation de la Délégatio...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 17·fr
    ...Les autorisations d'admission temporaire seront délivrées par le S...
  • Annonces Légales·2011 / N°018·page 61·fr
    ...42 578 | 1 362 004 | | Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 2·fr
    ...nel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 5·fr
    ...t 159.170,000 dinars, 3) L'autorisation du gouverneur est exigée p...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 20·fr
    ...Tout participant aux enchères doit être muni d'une autorisation de...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 4·fr
    ...- Les cellules territoriales de vulgarisation agricole relevant du...
  • Journal Officiel·2010 / N°054·page 10·fr
    ...u code des hydrocarbures l'autorisation de céder une partie de ses...