Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 152 résultats pour ""SERVICES COM""
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 15·fr
    ...— SERVICES COMMUNS A compter du 1er janvier 1976 : Mohamed Ben Ma...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 25·fr
    ...ment d'un contrat avec les services compétents du ministère de l'i...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 6·fr
    ...ement est délivrée par les services compétents du ministère du tra...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 23·fr
    ...ration avec les différents services compétents ainsi que les direc...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 6·fr
    ...— En vue de l'application du présent accord, les services compéten...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 8·fr
    ...a - la sous-direction des services communs qui comporte : - le se...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 6·fr
    ...après vérification par les services compétents du ministère de la ...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 4·fr
    ...- La sous-direction des services communs est rattachée directement...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 9·fr
    ...cial, les autorités ou les services compétents en délivrent au tit...
  • Journal Officiel·1994 / N°012·page 5·fr
    ...s sociétés agréées par les services compétents du ministère de l'é...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 6·fr
    ...s nécessaires pour que les services compétents en matière de sûret...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 9·fr
    ...être notifié par écrit aux services compétents du ministère de l'i...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 23·fr
    ...t ce, avec le concours des services compétents. A cet effet, la d...
  • Journal Officiel·2004 / N°103·page 14·fr
    ...trôle à posteriori par les services compétents. A cet effet, elle...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 6·fr
    ...Copie de la déclaration dûment visée par les services compétents d...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 17·fr
    ...istratives et financières (services communs) - (01) un poste au p...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 61·fr
    ...éléphone à côté des autres services comme la climatisation central...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 15·fr
    ...ation, d'un examen par les services compétents du Ministère des Fi...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 6·fr
    ...## CHAPITRE IV ## Les services communs ### A. — L'inspection AR...
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 10·fr
    ...ncières à la direction des services communs au ministère de l'équi...