Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 5·fr
    ...La prestation des services et assistance en matière de téléphonie,...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 10·fr
    ...1261964E/P/M/000 Suivant statut en date du 30/06/2012 enregistré ...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 7·fr
    ...Monsieur Khaled Takali est nommé gérant statutaire avec pleins pou...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 7·fr
    ...M/A/189277/P Suivant statut en date du 4/2/2015 enregistré à la r...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 49·fr
    ...Exécution de travaux de forage de toute nature et toutes prestatio...
  • Journal Officiel·2020 / N°093·page 10·fr
    ... 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des forces de sécuri...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 52·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 278·fr
    ...Arrêté du Ministre du transport en date du...relatif aux prestatio...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 13·fr
    ...2114 dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe d...
  • Annonces Légales·2014 / N°129·page 9·fr
    ...Prestation de services et de conseils. Capital social : 10 000 DT...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 12·fr
    ...2008G01955SURLB1 # Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant statuts ...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 7·fr
    ...Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968 portant statut général des perso...
  • Annonces Légales·2013 / N°126·page 5·fr
    ...99 ans Attestation de dépôt de déclaration du projet n°SDCE13768 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 23·fr
    ...1308856F A M Deux exemplaires des statuts ont été déposés au gref...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 11·fr
    ...1528329 K/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette des f...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 2·fr
    ...t des enquêtes statistiques par les structures statistiques publiq...
  • Journal Officiel·2002 / N°020·page 11·fr
    ...sées de la station de pompage d'El Massida vers la station d'épura...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 5·fr
    ...- Attestation de dépôt de déclaration du projet N° SDC080387R du 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 9·fr
    ...2015W00484SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant les statuts du...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 32·fr
    ...Arrêté du ministre du transport du ……………………, relatif aux prestatio...