Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...ature fut non légalisée et en vertu de quoi El Mouldi Ben Salah Ma...
  • Journal Officiel·2023 / N°109·page 1·fr
    ... 18 septembre 2023, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2020 / N°054·page 2·fr
    ...1111931996 En vertu du procès-verbal de la commission de dépouill...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 2·fr
    ...478 Ouverture de bureaux d'organisations non gouvernementales ... ...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 6·fr
    ...2004X0386VEPA2 ## REGLEMENT JUDICIAIRE Ouverture d'une période d...
  • Journal Officiel·2024 / N°036·page 13·fr
    ...- la date d'ouverture du concours, - le nombre de postes à pourvoi...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 21·fr
    ...En vertu de l'arrêt rendu par la cour d'appel de Sfax en date du 2...
  • Annonces Légales·2018 / N°146·page 38·fr
    ...534287-11 En vertu d'un acte SSP enregistré à la recette d'enregi...
  • Annonces Légales·2020 / N°054·page 3·fr
    ...1494162T En vertu de PV d'assemblée générale extraordinaire en da...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 43·fr
    ...L'avocat poursuivant 2008H00126VEPA1 Avis aux créanciers Ouvertu...
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 11·fr
    ...00664M/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 8·fr
    ...- Est autorisée l'ouverture par prélèvement sur le chapitre XXVII ...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 2·fr
    ...du 28 juillet 1995, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 25·fr
    ...B0941682006 En vertu d'un procès verbal des délibérations de l'as...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 1·fr
    ...e du 1er août 1977, portant ouverture d'enquête 2290 ### Ministèr...
  • Journal Officiel·2026 / N°015·page 1·fr
    ... du 2 février 2026, portant ouverture d'un concours sur titres et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 6·fr
    ...— L'arrêté autorisant l'ouverture ou la transformation d'un établi...
  • Annonces Légales·2017 / N°038·page 33·fr
    ...754851DNM En vertu d'un AN du 5/8/2013 enregistré à la recette de...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 6·fr
    ...1299612H/N/M000** En vertu des statuts en date du 14 Mai 2013 enr...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 34·fr
    ...r comptable du goodwill à l'ouverture et à la clôture de l'exercic...