Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...« Magasin de la Kasbah », consistant en un local à usage commercia...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 26·fr
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  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 52·fr
    ...La fabrication, la vente et la commercialisation de Tapis de Gabès...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 12·fr
    ... de règlement des échanges commerciaux au titre du dit accord deme...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 19·fr
    ...Tunis, statuant en matière commerciale en date du 31 juillet 1965 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 61·fr
    ... de commerce sis au centre commercial Midoun centre à Midoun à Cha...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 34·fr
    ...L'exploitation industrielle, commerciale et financière afférente à...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 13·fr
    ...; 475 du code des sociétés commerciales quitus aux administrateurs...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 13·fr
    ...s de construction, à usage commercial et habitation d'une superfic...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 7·fr
    ...r des services techniques, commerciaux, industriels et touristique...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 13·fr
    ...ode de Procédure Civile et Commerciale. Sousse, le 28 février 196...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 24·fr
    ...t Cie » et la dénomination commerciale « La Lustrerie Moderne », a...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 29·fr
    ... de règlement des échanges commerciaux, entre le Gouvernement de l...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 20·fr
    ...La fabrication de tous genres de meubles et dérivés, et la commerc...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 5·fr
    ...ématographique à caractère commercial; ## Ministère de l'éducatio...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 10·fr
    ... régissant la comptabilité commerciale. L'exercice comptable comme...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 26·fr
    ...rt potentiel économique et commercial et ont pour but d'adapter la...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 15·fr
    ...i que la fabrication et la commercialisation de tout produit à bas...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 4·fr
    ...e 300 du code des sociétés commerciales le droit préférentiel de s...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 31·fr
    ...- Toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immob...