252 résultats pour ""AQUITAINE""
- Journal Officiel·1990 / N°016·page 8·fr...at tunisien d'une part, Elf-Aquitaine Tunisie, Canam, Murphy, Same...
- Journal Officiel·1985 / N°041·page 4·fr...et Elf-Aquitaine Tunisie deviennent en vertu du présent arrêté con...
- Journal Officiel·1978 / N°064·page 1·fr...ciété Nationale Elf Aquitaine et Elf Aquitaine Tunisie d'autre par...
- Journal Officiel·1980 / N°007·page 21·fr...tat-Tunisien d'une part, et Aquitaine-Tunisie d'autre part, la Con...
- Journal Officiel·2006 / N°080·page 23·fr... intérêts détenus par « Elf-Aquitaine Tunisie » et « OeMV » dans l...
- Journal Officiel·1989 / N°036·page 5·fr...s pétrolières (ETAP) et Elf-Aquitaine Tunisie d'autre part; Vu la...
- Journal Officiel·1978 / N°035·page 6·fr...tat Tunisien d'une part, et Aquitaine-Tunisie d'autre part, la Con...
- Journal Officiel·1978 / N°072·page 1·fr...ciété Nationale Elf Aquitaine et Elf Aquitaine Tunisie d'autre par...
- Journal Officiel·1972 / N°017·page 3·fr...l'Etat Tunisien d'une part, Aquitaine-Tunisie et l'Entreprise de R...
- Journal Officiel·1965 / N°034·page 4·fr...té Nationale des Pétroles d'Aquitaine d'autre part (1). --- Au n...
- Journal Officiel·1981 / N°030·page 9·fr...t ELF - Aquitaine-Tunisie ci-après désignée ELF-Aquitaine, faisan...
- Journal Officiel·1970 / N°003·page 6·fr...té Nationale des Pétroles d'Aquitaine (SNPA) d'autre part, signés ...
- Journal Officiel·1991 / N°044·page 4·fr...Elf-Aquitaine Tunisie : 50,5% OeMV : 49,5% Art. 2. — Cette cessio...
- Journal Officiel·2003 / N°015·page 10·fr...rolières et la société "ELF Aquitaine Tunisie" d'autre part, Vu l...
- Journal Officiel·2012 / N°045·page 30·fr... Salers, Gasconne, blonde d'aquitaine, croisé race à Viande Race ...
- Journal Officiel·2003 / N°074·page 7·fr...rolières et la société "Elf Aquitaine Tunisie" d'autre part, Vu l...
- Journal Officiel·2008 / N°054·page 7·fr...e part et les sociétés «Elf-Aquitaine Tunisie», «Canam», «Murphy»,...
- Journal Officiel·2000 / N°053·page 17·fr...rolières et la société "ELF Aquitaine Tunisie" d'autre part, Vu l...
- Journal Officiel·2003 / N°052·page 11·fr...rolières et la société "Elf Aquitaine Tunisie" d'autre part, Vu l...
- Journal Officiel·2002 / N°001·page 16·fr...rolières et la société "Elf Aquitaine Tunisie" d'autre part, Vu l...