Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
233 résultats pour ""ESCALE""
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 17·fr
    ...— Lorsqu'une escale est prévue d'une durée inférieure à 24 heures,...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 35·fr
    ...ement des passagers lors de l'escale du navire « El Habib », le 28...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 25·fr
    - bateau en escale : bateau de pêche faisant escale dans un port a...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 3·fr
    ...- de faire escale technique. - de faire escale dans ce territoire ...
  • Annonces Légales·2010 / N°132·page 50·fr
    ...le ordinaire #### Société JB Escaler M.F 1015002M/A/M/000 Messi...
  • Annonces Légales·2017 / N°037·page 14·fr
    ...2017I00126SRUB1 # Société Escale Voyages # Société unipersonnelle...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 11·fr
    ...1° — lorsqu'une escale sera prévue, l'État requérant adressera à l...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 7·fr
    ... sans escale; - de faire escale technique; - de faire escale dans ...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 12·fr
    ...a) survoler sans escale le territoire de l'autre Partie Contractan...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 4·fr
    ...Mr Vicente Escaler. 2010G04917SRLB1 Constitution d'une SARL Non...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 44·fr
    ...il détient dans la « SARL » l'Escale dont le siège est sis à Tunis...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 3·fr
    ...Mr Vicente Escaler. 2010G05312SRLB1
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 9·fr
    ...territoire Tunisien d'y faire escale technique et d'effectuer des ...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 2·fr
    ...a) survoler, sans y atterrir, son territoire b) faire des escales...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 10·fr
    ...ittent pas le navire durant l'escale. b) les étrangers en transit...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 14·fr
    ...aque vol une ou plusieurs des escales mentionnées dans l'annexe ci...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 37·fr
    ...ILITE LIMITEE ## Société « l'escale café » S.U.R.L au capital de...
  • Annonces Légales·2007 / N°080·page 8·fr
    ...stitution d'une Société SUARL ESCALE FORME Suivant statuts en dat...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 13·fr
    ...- proposer et veiller au bon déroulement de l'escale du navire et ...
  • Journal Officiel·1981 / N°037·page 8·fr
    ...ent (aussi bien à l'escale mère qu'aux escales extérieures); 2) Ef...