Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 210 résultats pour ""I FIX""
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 40·fr
    ...Le nouveau capital social de la Société se trouve ainsi fixé à 75....
  • Journal Officiel·2011 / N°075·page 16·fr
    ...onvocation de son président qui fixe la date et l'ordre du jour de...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 27·fr
    ...le ministère chargé de l'emploi fixant les conditions et les modal...
  • Journal Officiel·2020 / N°011·page 21·fr
    ...nt et la banque dépositaire qui fixe au minimum les modalités de f...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 2·fr
    ...ribution du titre I au titre II fixée à 780.000.000 Dinars, répart...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 12·fr
    ...) jours dans le cas où le délai fixé pour la réception des offres ...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 96·fr
    ...res avant l'expiration du délai fixé au paragraphe 16 pour propose...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 32·fr
    ...Le capital social est ainsi fixé à 80.000 dinars devisés en 8000 p...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 3·fr
    ...riode de souscription est ainsi fixée : - Date d'ouverture : 18 av...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 1·fr
    ...91 portant prorogation du délai fixé par l'article 12 de la loi n°...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 14·fr
    ...icité dans le délai qu'elle lui fixe ou y procéder par elle-même, ...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 43·fr
    ...de la solidarité et de l’emploi fixant la composition et le foncti...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 100·fr
    ...e de l'Aviation de Borj El Amri fixé par arrêté du ministre de la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 23·fr
    ...Le capital social est ainsi fixé à 2839.890 dinars divisés en 5679...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 1·fr
    ...88 portant prorogation du délai fixé par l'article 12 de la loi n°...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 64·fr
    ...es actionnaires durant le délai fixé par le dit article. Le Conse...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 27·fr
    ...d) Est applicable sur chaque tranche non payée dans le délai fixé ...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 15·fr
    ...le directeur de l'école | Délai fixé annuellement par circulaire M...
  • Journal Officiel·1981 / N°024·page 19·fr
    ...oste ou arrivant après le délai fixé seront retournés à leur expéd...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 57·fr
    ...De transmettre les offres d'achats dans le délai fixé par le cahie...