Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 5·fr
    ...| Administrateur général ou grade équivalent | Un médecin | Un rep...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 30·fr
    ...3 - la commission sectorielle d'équivalence des diplômes et des ti...
  • Journal Officiel·2002 / N°086·page 7·fr
    ...grade équivalent * Administrateur en chef ou grade équivalent * Ad...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 10·fr
    ...— Les agents titulaires d'une licence en droit ou diplôme équivale...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 25·fr
    ...tionnement des mollusques bivalves vivants. Art. 5 - Le présent a...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 137·fr
    ...- cinq (5) certificats ou équivalents : dix (10) points, - quatre ...
  • Journal Officiel·2014 / N°060·page 27·fr
    ...utelle, selon les conditions suivantes : - L'emploi fonctionnel d...
  • Journal Officiel·2014 / N°061·page 27·fr
    ...utelle, selon les conditions suivantes : - L'emploi fonctionnel d...
  • Journal Officiel·2014 / N°062·page 27·fr
    ...utelle, selon les conditions suivantes : - L'emploi fonctionnel d...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 8·fr
    ...salubrités des mollusques bivalves vivants. Le ministre de l'agri...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 43·fr
    - Du point "D" la limite dérive vers le Nord-Est en suivant une li...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 8·fr
    ...La limite se dirige vers le nord-ouest en suivant les berges de Se...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 52·fr
    ...- être titulaire d'un baccalauréat ou son équivalent ou d'un diplô...
  • Journal Officiel·2018 / N°012·page 12·fr
    ...tionnement des mollusques bivalves vivants concernant la fermeture...
  • Journal Officiel·2010 / N°079·page 31·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe les conditions d'équivale...
  • Journal Officiel·2022 / N°106·page 12·fr
    ...4- Titulaire du baccalauréat ou d'un diplôme équivalent avec une a...
  • Journal Officiel·2014 / N°100·page 31·fr
    ...- cinq (5) certificats ou équivalents : dix (10) points, - quatre ...
  • Journal Officiel·1994 / N°016·page 10·fr
    ...| | | - Administrateur général ou grade équivalent | - être tit...
  • Journal Officiel·2022 / N°132·page 8·fr
    - Du point "S" la limite dérive vers l'Ouest en suivant une piste ...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 9·fr
    ...Coli dans les mollusques bivalves vivants est celle spécifiée par ...