Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 604 résultats pour ""L'EXPERT""
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 55·fr
    ...Au moment du constat de l'immeuble par l'expert, les espaces musée...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 42·fr
    ...Il appert de l'expertise effectuée par l'expert judiciaire Monsieu...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 65·fr
    Article 5 : L'expert auditeur et l'architecte doivent étudier les ...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 24·fr
    ...- L'expert auditeur doit suivre un cycle de formation dans le doma...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 60·fr
    ...9 m² situé selon l'expertise établie par l'expert Othman El Mehri,...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 20·fr
    ...Celui-ci invite le témoin ou l'expert à déférer à cette demande et...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 32·fr
    ...> > Adresse de l'expert est sise à l'immeuble Malek centre b...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 28·fr
    Ce contrat doit notamment mentionner que l'expert : - A pris conna...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 41·fr
    ...9000d800 neuf mille dinars et 800 millimes selon le rapport de l'e...
  • Annonces Légales·2016 / N°031·page 46·fr
    ...Cette description est suivant l'expertise faite par l'expert Ahmed...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 3·fr
    ...- L'expert indique ses honoraires en bas du rapport d'expertise en...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 48·fr
    ...40% du prix initial fixé par l'expert désigné Mohsen Khemekhem. D...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 41·fr
    ...Au moment du constat de l'immeuble par l'expert, les espaces musée...
  • Annonces Légales·2012 / N°073·page 52·fr
    ...(Suivant la description de l'expert) : La totalité de la propriét...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 44·fr
    ...Les honoraires de l'expert seront prélevés sur le produit de la ce...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 49·fr
    ...Le greffier 2006R03979VEPA2 ## Appel d'offres Cabinet de l'expe...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 10·fr
    ...4) Immeuble objet l'adjudication (suivant description de l'expert ...
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 37·fr
    ...Les parts objet de la vente tel que décrites par l'expert judiciai...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 23·fr
    ...4- Le prix de surenchère de tout le terrain selon l'expertise judi...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 52·fr
    ...- La nomination de Mme Karima Ben Houidi juge commissaire et l'exp...