Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
165 résultats pour ""L'INDUSTRIEL""
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 6·fr
    ...a) Lorsque l'industriel ne peut être raccordé au réseau public d'a...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 52·fr
    ...ZI Ben Arous - Ben Arous Les actionnaires de L'industrielle du Su...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 61·fr
    ...Z.I - Ben Arous** Les actionnaires de l'Industrielle du Sucre de ...
  • Journal Officiel·2017 / N°011·page 7·fr
    ...La déclaration en douane doit être établie au nom de l'industriel ...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 20·fr
    ...générale ordinaire Société l'Industrielle du Plastique et Accessoi...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 21·fr
    ...En outre, un délai supplémentaire de 3 mois est accordé à l'indust...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 18·fr
    ...N° B-1509 --- ## CESSION DE PARTS L'Industrielle de Tricotage d...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 2·fr
    ...onstitution d'une SA #### L'industrielle du Sucre de Tunisie SA a...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 409·fr
    ...3.1 — Dans le cas où l'industriel s'est équipé d'installations de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 6·fr
    ...6) L'industriel devra se soumettre à deux recensements annuels, do...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 16·fr
    ...N° B-971 Constitution d'une Société à Responsabilité Limitée L'In...
  • Journal Officiel·1991 / N°072·page 8·fr
    ...3-1 Dans le cas où l'industriel s'est équipé d'installations de pr...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 12·fr
    ...7 - Pour bénéficier de ce régime, l'industriel concerné doit dépos...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 9·fr
    ...Dans le cas où l'industriel s'étant équipé d'installations de prét...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 139·fr
    ...3 - 1 Dans le cas où l'industriel s'est équipé d'installations de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 20·fr
    ...3.1 Dans le cas où l'industriel s'est équipé d'installation de pré...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 26·fr
    ...2014T01818SRLB2 Avis Sté L'INDUSTRIEL - SARL Capital : 100 mille...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 6·fr
    ...— Le GICA perçoit une redevance versée par l'industriel fixée à 2%...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 10·fr
    ...Si l'industriel justifie de l'impossibilité qu'il a de rejeter ses...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 48·fr
    ...1 - L'industriel doit joindre à sa demande de bénéfice du régime f...