Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 262 résultats pour ""LARA""
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 12·fr
    ...La déclaration sur opération ou transaction suspecte ou inhabituel...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 4·fr
    ...Ces inscriptions devront être reportées au verso de la déclaration...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 4·fr
    ...La déclaration d'ouverture doit être établie en double exemplaire ...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 14·fr
    ...La déclaration supplémentaire doit mentionner que les végétaux ont...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 7·fr
    ...Il sera délivré récipissé de ces déclarations. Tout exploitant qu...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 15·fr
    ...Ces inscriptions devront être reportées au verso de la déclaration...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 16·fr
    ...Déclaration mensuelle des opérations réalisées par les personnes e...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 23·fr
    ...## Article 121 1- La vérification a lieu en présence du déclarant...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 28·fr
    ...Le déclarant doit s'abstenir d'informer la personne concernée, de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 12·fr
    ...En cas de cession ou de cessation, la déclaration doit être déposé...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 3·fr
    ...## DECLARATION UNIQUE DES REVENUS ARTICLE PREMIER. — Il est insti...
  • Journal Officiel·2013 / N°052·page 32·fr
    ...Zea mays (le maïs) Semences ongmaires de tous les pays Déclaratio...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 11·fr
    ...Attestation de l'entité déclarante : | Réservé à l'administratio...
  • Journal Officiel·2017 / N°080·page 22·fr
    ...Une telle déclaration devra également être faite par tout Etat mem...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 10·fr
    ...4 - La déclaration pays par pays doit comporter, outre les renseig...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 23·fr
    ...savoir Hellara Hichem, Hellara Mohamed Jamel et Hellara Abdelkrim ...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 4·fr
    ...En cas de pluralité d'inventeurs, une déclaration conjointe peut ê...
  • Journal Officiel·2005 / N°075·page 6·fr
    La souscription et le dépôt des déclarations fiscales, l'acquittem...
  • Annonces Légales·2026 / N°023·page 21·fr
    ...2026X00255DIVD2 ## Déclaration de perte Par la présente déclarat...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 33·fr
    ...DECLARANT Dénomination sociale et forme juridique, dans le cas d'...