Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
41 165 résultats pour ""MIC""
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 13·fr
    ... | | a - domiciliés | effet | | | | b - non domiciliés | effe...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 26·fr
    ...## Unification du régime fiscal des contrats de micro finance en m...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 26·fr
    ...| | Boldénone (à l'exception des hongres) | 0,015 microgramme de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 45·fr
    ...c) Lorsque le micro-organisme a été accepté en tant que dépôt init...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 7·fr
    ...Fonds pour micro-crédits : Ce poste comprend les fonds reçus pour...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 4·fr
    ...Taysir Microfinance est une société anonyme de microfinance régie...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 39·fr
    ...isite à domicile du médecin dentiste, VS visite à domicile du méd...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 16·fr
    ...L'Intermédiaire Agréé doit tenir un répertoire de domiciliation su...
  • Journal Officiel·2005 / N°073·page 10·fr
    ...(4) Un U est la quantité d'enzyme qui libère 0,1 micromole de gluc...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 14·fr
    ...f) les commissions et intérêts afférents aux micro crédits accordé...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 38·fr
    ...3 - Apports affectés aux micro-crédits 3.1 - Apports affectés aux...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 26·fr
    Après domiciliation, l'intermédiaire agréé domiciliataire conserve...
  • Journal Officiel·2025 / N°154·page 9·fr
    ...2 - L'Autorité de contrôle de la micro-finance procède, par une no...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 4·fr
    ...Si le requis a quitté son domicile et si son nouveau domicile est ...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 10·fr
    ...28 - Deux ou plusieurs institutions de micro finance constituées s...
  • Journal Officiel·2014 / N°097·page 4·fr
    ...4 - L'assemblée générale de l'institution de micro finance ou de l...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 48·fr
    ...## Règle 9 ### Conservation des micro-organismes #### 9.1 Durée ...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 34·fr
    ...53 Revenus des micro-crédits 7531 intérêts sur micro-crédits pour ...
  • Journal Officiel·2014 / N°097·page 5·fr
    ...10 - Le comité directeur de l'institution de micro finance ou de l...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 12·fr
    ...Pour chaque institution de micro-finance, les provisions se calcul...