64 résultats pour ""NOUVEL ART""
- Annonces Légales·2005 / N°169·page 10·fr... et son remplacement par un nouvel article portant sur la dissocia...
- Annonces Légales·2012 / N°130·page 19·fr...nte d'audit et l'ajout d'un nouvel article 31 Bis aux statuts de l...
- Journal Officiel·1968 / N°019·page 2·fr...essions non commerciales un nouvel article portant le n° 26 bis. ...
- Journal Officiel·1970 / N°049·page 8·fr...356 du 19 septembre 1966 un nouvel article 8 ainsi conçu : Art. 8...
- Annonces Légales·2005 / N°033·page 7·fr...Le nouvel article 13 des statuts portant nomination de Monsieur Ma...
- Journal Officiel·2008 / N°021·page 4·fr... d'autre part, l'ajout d'un nouvel article qui est l'article 56 bi...
- Journal Officiel·1973 / N°040·page 60·fr...— La création d'un nouvel article numéro 11 b.a ayant pour dénomin...
- Annonces Légales·2011 / N°152·page 27·fr...42, 45, 50; avec ajout d'un nouvel article portant le n°41 ; en co...
- Journal Officiel·1978 / N°052·page 27·fr...atuts a été remplacé par un nouvel article 2 portant sur la dénomi...
- Annonces Légales·2006 / N°012·page 20·fr...4 et 46, de leur ajouter un nouvel article 2Obis et d'abroger l'ar...
- Journal Officiel·1961 / N°048·page 12·fr...En particulier il est extrait ce qui suit du nouvel article 21 : ...
- Journal Officiel·1962 / N°030·page 11·fr...et il a été remplacé par le nouvel article 6 fixant le Capital à l...
- Journal Officiel·1965 / N°064·page 23·fr...ept (17) des statuts par le nouvel article suivant : Article 17. ...
- Journal Officiel·1957 / N°024·page 24·fr...x statuts de la société, un nouvel article portant le numéro 16 bi...
- Journal Officiel·1989 / N°047·page 9·fr...En application du nouvel article 412 ter, les tireurs de chèques s...
- Journal Officiel·1976 / N°062·page 36·fr...La réserve suspensive de la 2ème résolution a été soulevée, le nou...
- Journal Officiel·1967 / N°036·page 25·fr...a été modifié comme suit : Nouvel article 2. — La société a pour ...
- Journal Officiel·1962 / N°001·page 36·fr...« Nouvel Article 7 ». — Capital Social. Le capital social est fix...
- Journal Officiel·1960 / N°051·page 29·fr...« PARFUMERIE RAMY » a été annulé et remplacé par un nouvel article...
- Journal Officiel·1958 / N°006·page 16·fr...ticle 10 des statuts par le nouvel article 10 qui suit : « La soc...